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Attitudes dans vos messages :
Les insultes et la diffamation envers les gens et sociétés sont sévèrement réprimées par la loi, conformément aux Articles : R624-2 et R624-3 - Modifié par Décret n°2005-284 du 25 mars 2005 - art. 1 JORF 30 mars 2005 du code Pénal ainsi que l’Article 16 du code Civil.
Toute incitation à la haine raciale, au sexisme, l'homophobie, etc sera automatiquement supprimée et sanctionnée. En cas de récidive de votre part, vous encourez le bannissement à vie de notre forum.
Piratage & SPAM :
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Sujet: Réglement du Site 
Dim 30 Mai - 20:31
